1-Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Objet : Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’utilisation du site internet de la Mosquée de Strasbourg Hautepierre. En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement les termes ci-après.
Responsabilité
Utilisation du site
Modification des CGU
La mosquée se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.
2-Conditions Générales de Vente (CGV)
Dans le cas où le site propose des services ou produits, par exemple des dons en ligne, des événements payants.
Objet: Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions effectuées sur le site de la Mosquée de Hautepierre.
Prix
Paiement
Les paiements sont effectués via Hello Asso
Annulation et remboursement
Litiges
En cas de litige, les lois françaises sont applicables, et les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de la mosquée.